Le plan de la commune

Le plan de zonage (472 Ko)

LE REGLEMENT

Dispositions applicables à toutes les zones (22 Ko)

Dispositions applicables aux zones à urbaniser

Zone 1 AU (39 Ko)
Zone 1 AU a (38 Ko)
Zone 1 AUE (38 Ko)
Zone 2 AU (9 Ko)
comprenant les secteurs 2 AUa et 2 AUE

Dispositions applicables aux zones agricoles et naturelles

Zone A (34 Ko)
Zone N (41 Ko)
comprenant les secteurs 1N, 2N, Nh et Ns

Dispositions applicables aux zones urbaines

Zone U (42 Ko)
comrenant le secteur Ub
Zone UE (36 Ko)
Modalités d'application des réglements des zones urbaines, à urbaniser, agricoles et naturelles (16 Ko)
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